Guide d'Achat des viandes du CIV
Outil de création de cahier des charges "Viandes" pour acheteur public
Accéder au logiciel Logavia et le guide d'achat en viande du CIV en cliquant sur le lien www.interbev.fr/francais/la_filiere_viande/rhd/
Vademecum d'INTERBEV
Outils sur les questions juridiques concernant l'achat de viandes
Accédez au Vademecum sur les questions juridiques concernant l'achat de viande en RHD dans le cadre des marchés publics
offrealim/medias/File/Vademecum%20interbev%2011-2010.pdf
Ce vademecum juridique est destiné aux personnes responsables des marchés publics et à leurs fournisseurs. Il apporte des éléments de réponse sur ce qu'il est possible de faire ou ne pas faire, pour l'achat des viandes de boucherie dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Au-delà du rappel des principales règles et procédures à suivre, les acheteurs et les fournisseurs peuvent s'appuyer sur des exemples concrets et appliqués pour rédiger leur cahier des charges, s'assurer de leur légitimité ou répondre aux appels d'offres.
Ce document est un complément juridique aux outils techniques déjà développés par INTERBEV au travers de LOGAVIA (Logiciel d'Achat des Viandes) et du Guide d'information des viandes, pour commander des viandes de boucherie répondant aux attentes qualitatives des acheteurs.
Ce vademecum juridique est le fruit d'un travail réalisé par INTERBEV, avec la collaboration du service qualité des viandes de l'Institut de l'Elevage et d'un cabinet d'avocats spécialisé sur les marchés publics. Sa validité juridique est donc avérée. Mais, il se veut avant tout une aide aux acheteurs publics sur la véracité du contenu de leur cahier des charges d'un point de vue réglementaire, et ne peut être utilisé en tant que tel comme document de référence juridique
notamment en cas de recours contentieux. Il ne se substitue en aucune manière aux textes réglementaires applicables.
Recommandations CCC-INTERFEL
Outil pour les marchés publics en fruits et légumes frais
L'association de la restauration collective en gestion directe (CCC) et l'Interprofession des Fruits et Légumes Frais (INTERFEL) ont engagé une démarche commune visant à faciliter l'achat public de fruits et légumes frais pour une meilleure adéquation entre les besoins des collectivités publiques et les réalités du marché des fruits et légumes.
Les documents ont pour objectif d'aider les acheteurs publics à mieux exprimer leurs besoins, notamment en terme de qualités de produits et services
offrealim/medias/File/Recommandations%20INTERFEL%20CCC.pdf
Guide pratique "Favoriser une restauration collective de proximité et de qualité"
Outil au service des gestionnaires et responsables de la restauration collective
Ce guide s'adresse aux acteurs de la restauration collective. Il intéressera aussi toutes les entreprises souhaitant diversifier leurs marchés vers la restauration hors foyer, en les éclairant sur les contraintes spécifiques de ce secteur d'activité.
Ce guide présente ainsi :
•Les conditions de réussite d'un projet de restauration de qualité et de proximité
•Les procédures de passation de marché les plus adaptées, et la rédaction de ces marchés dans l'objectif de favoriser un approvisionnement de proximité et de qualité
•Des témoignages et exemples concrets, pour illustrer le fait qu'une restauration de qualité et de proximité est possible
Le guide apporte des réponses aux nombreuses questions des gérants de la restauration collective face aux blocages du code des marchés publics en terme d'approvisionnement local. Les entretiens réalisés pour les besoins de ce travail ont ainsi mis en évidence des difficultés autres que juridiques.
